Conditions Générales
de Vente

1.1 Coordonnées utiles

Si Vous souhaitez nous contacter, nos coordonnées sont les suivantes :

– Numéro de téléphone : +33 7 56 96 19 63 : du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00 (heure française).

– Email : contact@maison-alcee.com

– Directeur de publication : Alcée MONTFORT

Si Vous souhaitez contacter notre hébergeur, ses coordonnées sont les suivantes :
– o2switch: Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France

1.2 Champ d’application du contrat

Votre utilisation du site et/ou tout achat effectué auprès de Maison Alcée sont expressément et exclusivement régis par les Conditions, et tous autres termes et Conditions publiés ou autrement référencés de temps à autre sur le site (ensemble, le « contrat »). Veuillez noter que les Conditions prévalent, en cas de contradiction et sauf disposition expresse contraire, sur tous autres termes et Conditions mentionnés en section ci-dessus.

1.3 Modifications du contrat

Le contrat peut à tout moment être revu, réactualisé ou autrement faire l’objet de modifications, en tout ou partie, étant précisé que lorsque vous effectuez une commande sur le site, les Conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date d’enregistrement de votre commande.

2.1 Prix de l’expédition

Le prix des livraisons en France et hors France métropolitaine est indiqué soit sur notre site au moment de la commande dans le cas où le lieu de livraison est inclus dans les options proposées soit par téléphone ou par e-mail auprès de notre société pour toutes les autres destinations.

2.2 Expédition à l’étranger

Pour toute commande vers un pays autre que la France, vous êtes l’importateur du ou des produit(s) commandé(s) :

– Pour tous les produits expédiés au sein de l’Union Européenne, le prix inclut la TVA appliquée dans le pays de destination.
– Pour tous les produits expédiés hors de l’Union Européenne, le prix sera calculé hors taxes sur la facture. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes étatiques sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas de notre ressort et ne relèvent pas de notre responsabilité. Ils seront intégralement à votre charge et sous votre responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/ou organismes compétents. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

2.3 Facture

Une facture de votre commande vous sera envoyée par e-mail. Vous pouvez également la demander par téléphone au +33 7 56 96 19 63

2.4 Modification des prix

Maison Alcée se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, sous réserve de l’article 1.3 ci-dessus. Les produits d’ores et déjà commandés resteront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de votre commande.

2.5 Règlement des commandes

Vous pouvez régler votre commande par les moyens suivants :
– Par carte bancaire (Visa, MasterCard et American Express) : le montant de votre commande est alors débité sous 7 (sept) jours. La date d’enregistrement de la commande est celle du paiement en ligne.
– Par virement bancaire : notre site vous délivre les coordonnées bancaires de Maison Alcée. Ensuite vous devez effectuer le virement de manière qu’il apparaisse dans un délai de 7 jours pour que la commande soit enregistrée. La date d’enregistrement de la commande est celle de la réception des fonds sur le compte Maison Alcée.
– Apple Pay : Nous acceptons les paiements réalisés par Apple Pay. Ce moyen de paiement est disponible à partir des appareils Apple sur lesquels vous avez renseigné vos informations dans l’application de paiement Apple Pay.
Toutes ces méthodes garantissent un règlement sécurisé et une prise en charge rapide de votre commande.

2.6 Erreurs potentielles

Les informations et notamment les prix qui sont affichés sur le site peuvent être erronés en raison d’erreurs de système ou de remplissage typographique. Si nous faisons tout notre possible pour éviter ce genre d’erreurs, elles peuvent toutefois exister. Nous n’honorons pas les commandes issues d’informations ou prix erronés. Si le prix affiché est inférieur au prix réel du produit, nous vous contacterons par email pour soit annuler la commande ou vous donner les instructions relatives au paiement de la différence de prix. Nous nous excusons pour le désagrément, n’hésitez pas à nous contacter pour toute question afférant à ce sujet.

2.7 Prix non négociables

Les prix de nos produits ne sont pas négociables. En effet, Nous nous efforçons de pratiquer les prix les plus justes possibles. Le prix final de nos produits reflète les coûts inhérents à une fabrication réalisée à plus de 90% dans l’Arc jurassien franco-suisse pour nos coffrets.

3.1 Conditions pour passer une commande

Vous déclarez :
– Avoir au moins 18 ans et la capacité juridique requise pour passer commande et l’honorer, ou disposer d’une autorisation parentale pouvant être justifiée à tout moment sur notre simple demande.
– Être une personne physique agissant dans le cadre de vos besoins personnels (toute commande que vous effectuez doit correspondre aux besoins normaux d’un particulier).
– Être une entité juridique habilitée à passer commande, notamment pour offrir nos produits dans le cadre d’actions de fidélisation ou de cadeaux d’affaires.

5.1 Retours et droits de rétractation

Si votre commande ne vous donne pas entière satisfaction, vous disposez de 30 jours après la date de livraison pour nous la retourner, à vos frais, en vue d’un remboursement ou d’un échange.
Avant tout retour, il est impératif de contacter le service client de Maison Alcée par écrit ou par téléphone afin de nous informer de votre décision et du motif du retour. Vous devrez suivre précisément la procédure indiquée. La demande de retour sera prise en compte uniquement après confirmation écrite de notre part.
Pour connaître la procédure à suivre, contactez-nous par téléphone au +33 7 56 96 19 63 ou par email à contact@maison-alcee.com
Une fois le produit reçu et son état vérifié, s’il est en parfait état, nous accuserons réception et effectuerons le remboursement dans un délai de 14 jours après validation du retour, conformément à l’article 5.2 ci-après.

5.2 Conditions d’acceptation des retours

Les retours mentionnés à l’article 5.1 ne seront acceptés par Maison Alcée, et ne pourront donner lieu à un remboursement ou un échange, que si les conditions suivantes sont remplies :
– Le processus de retour décrit par nos conseillers et sur notre site a été respecté ;
– Les produits sont retournés en parfait état, sans n’avoir été ni utilisés ni assemblés. Tout article incomplet, abîmé, endommagé ou sali ne pourra être repris. En particulier, les produits présentant la moindre rayure ne pourront jamais être acceptés.
– Nos spécialistes attestent que le produit et ses composants sont bien conformes à l’article expédié, sans altération, dommage ou intervention extérieure.
– Le produit est retourné dans son emballage d’origine, avec tous ses éléments (certificat d’authenticité si fourni, accessoires, boîte cadeau, écrin, notices…).

5.3 Modalités de remboursement et d’échange

Le remboursement sera effectué, au choix de Maison Alcée, soit par recrédit sur la carte de crédit utilisée lors de l’achat, soit par virement sur un compte bancaire au nom du client ayant passé la commande, domicilié à l’adresse de facturation indiquée lors de l’achat.

En cas d’échange, le montant initial payé pourra être remboursé, vous permettant de passer une nouvelle commande pour le produit souhaité. Un échange pourra également donner lieu à perception ou reversement de l’écart de prix. Le mode d’échange reste à l’appréciation de Maison Alcée.

6.1 Concernant les produits

6.2 Concernant le site

Sous réserve des garanties mentionnées à l’article 6.1, Maison Alcée ne fournit aucune garantie spécifique concernant le site et son contenu (tel que défini à l’article 8). En particulier, aucun engagement n’est pris quant à l’adéquation des éléments du site à un usage particulier. De même, Maison Alcée ne garantit pas un accès permanent, sans interruption ni erreur, aux fonctionnalités du site et à son contenu. Les éventuels défauts ou erreurs ne seront pas nécessairement corrigés immédiatement, et il n’est pas assuré que le site ou son serveur soient en permanence exempts de virus ou d’autres éléments pouvant causer des dommages.

7.1 Conformité à la législation

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur au moment de la proposition. La responsabilité de Maison Alcée ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités et modalités d’importation des produits que vous envisagez de commander, et de les respecter sous votre entière responsabilité.
Par ailleurs, si vous choisissez d’accéder au site à partir d’autres territoires que la France, vous le faites de votre propre initiative et à vos seuls risques et périls. Il vous appartient de respecter la législation locale dans la mesure où cette législation est applicable.

7.2 Photo des produits

Les photos des produits sont présentées à titre illustratif seulement. Pour que vous puissiez voir les détails de certains produits, ceux-ci peuvent apparaître plus grands ou plus petits qu’ils ne sont en réalité. Dans la mesure où chaque ordinateur est configuré différemment, leur couleur peut aussi varier.
Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. En cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, n’hésitez pas à nous contacter (article 1.1 ci-avant).

7.3 Limitation de la responsabilité

7.4 Responsabilité liée à l’expérience d’assemblage

Maison Alcée propose une expérience immersive permettant aux clients de réaliser une activité manuelle. Cette activité implique la manipulation d’outils et de petites pièces/composants pouvant présenter certains risques.
Le client reconnaît expressément que l’assemblage se fait sous sa propre responsabilité et s’engage à suivre attentivement les instructions fournies. Maison Alcée met tout en œuvre pour garantir la sécurité de cette expérience, mais ne saurait être tenue responsable des blessures, dommages matériels ou autres conséquences résultant d’une mauvaise manipulation, d’un non-respect des consignes ou d’un usage inapproprié des outils fournis.
En aucun cas, Maison Alcée ne pourra être tenue responsable des dommages indirects résultant de cette activité, notamment, sans que cette liste soit limitative, toute perte financière, tout dommage corporel ou toute détérioration de biens personnels.

7.5 Liens vers d’autres sites

Le site, ainsi que d’autres pages contrôlées par Maison Alcée (pages Facebook, Instagram etc.), peuvent contenir des liens vers d’autres sites sur internet. Ces autres sites ne sont pas sous le contrôle de Maison Alcée et vous reconnaissez que Maison Alcée n’est pas responsable de l’exactitude, du respect des droits de propriété intellectuelle, de la légalité, de la décence ni d’aucun autre aspect du contenu de ces sites. L’inclusion d’un tel lien n’implique aucun aval de Maison Alcée, ni aucune association avec ses exploitants. Maison Alcée ne peut assurer que vous serez satisfait de quelque produit ou service que ce soit que vous vous procurerez sur un site tiers qui fait l’objet d’un hyperlien en provenance ou à destination du site, étant donné que les canaux des autres commerces en ligne appartiennent à des commerçants indépendants et sont exploités par eux. Maison Alcée ne fait la promotion d’aucune marchandise et n’a pris aucune mesure pour confirmer l’exactitude ou la fiabilité d’une quelconque information figurant sur ces sites tiers. Nous vous incitons vivement à procéder à toute recherche que vous estimez nécessaire ou appropriée avant d’effectuer quelque transaction électronique que ce soit avec l’un de ces tiers.

8.1 Protection légale

Le site et tous les éléments (y compris les produits), documents et autres données qui y figurent (le « contenu »), qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par les règles françaises et internationales applicables en matière, selon les cas, de marques de fabrique, de commerce ou de services — qu’elles soient déposées ou non en tant que telles — et de noms commerciaux ou autres signes distinctifs, de droits d’auteur, de droits voisins, de droits sui generis, de droits de dessins et modèles, de brevets, de secrets de fabrication ou commerciaux ou autres droits de même nature et appartiennent ou ont été licenciés à Maison Alcée.

8.2 Violation de la propriété intellectuelle

9.1 Soumission du contenu légal

Les utilisateurs peuvent nous envoyer des avis, commentaires, suggestions, idées, questions ou toute autre information, à condition que leur contenu ne soit ni illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, ni contraire aux droits de propriété intellectuelle ou nuisible à des tiers. Il ne doit pas non plus contenir de virus informatiques, de propagande politique, de sollicitations commerciales, d’envois en masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Maison Alcée se réserve le droit de supprimer ou de modifier tout contenu non conforme et d’engager des poursuites si nécessaire.

9.3 Droits nécessaires

Vous déclarez et nous garantissez être propriétaire ou titulaire des droits nécessaires sur le contenu que vous nous transmettez. Vous acceptez de nous indemniser en cas d’action, ou de réclamation d’un tiers contre nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.

10.1 Juridiction en vigueur

Le Contrat est soumis au droit français sous réserve des règles impératives applicables dans votre pays de résidence. 

10.2 Tribunaux compétents

En cas de litige, Vous pourrez saisir à votre choix, outre la juridiction de notre siège social, la juridiction du lieu de livraison effective de votre commande.

10.3 Médiation

Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation CM2C dont nous relevons par à l’adresse suivante : cm2c@cm2c.net ou par voie postale : CM2C – 14 rue Saint Jean – 75017 PARIS.

11.1 Gestion des données personnelles

Les données personnelles collectées (via la newsletter, la création et la modification d’un compte client, l’achat d’un produit et le dépôt de cookies) sur le site sont destinées à Maison Alcée avec votre consentement. Maison Alcée s’engage à protéger vos données personnelles. Toutes les données personnelles vous concernant recueillies par Maison Alcée sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, pour les besoins du traitement des commandes. Vos informations et données personnelles sont nécessaires à la gestion des commandes et des relations avec vous-même, ainsi que pour vous tenir informés de toutes les offres et informations commerciales susceptibles de vous intéresser. Elles peuvent être transmises aux prestataires et partenaires contractuels qui interviennent et contribuent à la gestion des commandes ainsi qu’à toutes les filiales de Maison Alcée. Vous êtes avertis du caractère obligatoire ou facultatif de la saisie des données lors de la collecte. Ces informations et la gestion des commandes sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre à Maison Alcée d’améliorer et personnaliser les services qui vous sont proposés.

11.2 Identité et coordonnées du délégué à la protection des données

Le responsable du traitement des données personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel d’utilisateur et de sa navigation sur le site est le Délégué à la Protection des Données de Maison Alcée.
En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, il s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient d’établir la finalité des informations traitées et ainsi de fournir à ses clients et prospects une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conformes à la réalité.
Chaque fois que Maison Alcée traite des données personnelles, nous prenons toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles nous les traitons.
Pour toute question relative à la collecte et au traitement de vos données par Maison Alcée, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données à l’adresses suivante :
Par email : rgpd@maison-alcee.com

11.3 Durée de conservation de vos données personnelles

Si vous décidez de créer un compte client, vos données d’identification seront conservées tant que votre compte est actif et que vous ne le fermerez pas. Vous pouvez clôturer votre compte à tout moment par simple demande selon les modalités de l’article 11.5 ci-dessous. Votre demande sera prise en compte dans les meilleurs délais ou, en cas de commande en cours, dès son exécution complète.
Les données relatives à vos achats de produits ou vos demandes d’informations seront conservées par Maison Alcée durant dix ans pour pouvoir vous accompagner pour tous les événements importants de votre vie (naissance, anniversaires, fêtes…). Elles seront ensuite supprimées. Si vous souhaitez vous y opposer, à nouveau, une simple demande selon les modalités de l’article 11.5 assurera la destruction des informations vous concernant.

11.4 Sécurité de vos données personnelles

Conformément à la règlementation, Maison Alcée met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, pour préserver la sécurité et la confidentialité des données personnelles que vous communiquez et, notamment, empêcher que celles-ci ne soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
En cas d’anomalie constatée, nous communiquerons sous 3 jours maximum en toute transparence sur leur situation. Nous informerons d’une part l’autorité de contrôle compétente, la CNIL en France. D’autre part, nous avertirons les personnes dont les données ont été piratées, si la fuite peut engendrer un risque réel pour leurs droits et libertés.

11.5 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous devez adresser un courrier à Maison Alcée, 28 rue Thiers, 51100 Reims, ou un e-mail à rgpd@maison-alcee.com, en indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail et vos références client. Chaque demande doit être signée et accompagnée d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse de réponse. Cette réponse sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.  

11.6 Bloctel

Conformément à l’article 223-2 du Code de la consommation, nous vous informons que vous pouvez, si vous le souhaitez, vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site internet www.bloctel.gouv.fr.
L’inscription sur cette liste permet de ne plus être démarché téléphoniquement par un professionnel avec lequel il n’existe pas de relation contractuelle préexistante. Si vous êtes déjà inscrit à la liste Bloctel, le fait que vous nous communiquiez vos coordonnées téléphoniques nous autorise à les utiliser pour vous rappeler dans le cadre de votre commande ou pour vous suggérer d’autres prestations.

13.1 Usage des cookies

Lors de votre navigation sur le site, des fichiers « Cookies » peuvent être enregistrés sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone). Ces cookies, déposés par Maison Alcée, facilitent votre expérience en reconnaissant votre navigateur lorsque vous vous connectez. Ils sont utilisés pour :
– Analyser la fréquentation du site (nombre de visites, pages consultées, abandon de commande, etc.)
– Adapter l’affichage du site aux préférences de votre appareil
– Mémoriser les informations saisies dans les formulaires, sécuriser l’accès aux espaces personnels (compte client) et gérer le panier de commande.

13.2 Utilité des cookies

Maison Alcée se réserve le droit d’implanter des cookies dans votre ordinateur lors des visites sur le site. Un cookie est un petit fichier qui est envoyé sur votre ordinateur et stocké sur votre disque dur. Un cookie ne permet pas de vous identifier mais a pour objet de signaler toute précédente visite sur le site afin d’aider Maison Alcée à personnaliser ses services.

13.3 Désactivation des cookies

Vous pouvez effectuer des paramétrages afin que les cookies soient désactivés et éviter ainsi que des cookies soient installés, sans votre accord exprès, dans votre ordinateur. Tout paramétrage mis en œuvre sera susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d’accès à certains services du site nécessitant l’utilisation de cookies.

13.4 Applications émanant de tiers

Le site utilise des applications informatiques émanant de tiers (qui sont susceptibles d’avoir recours à des cookies), qui vous permettent de partager des contenus du site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu du site (réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, YouTube etc).

13.5 Collecte d’informations par les réseaux sociaux

Lorsque vous consultez une page du site contenant des boutons de partage, comme « J’aime » ou «Partager», votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social concerné. Si vous êtes connecté à ce réseau social, ces boutons peuvent associer les pages consultées à votre compte. Toute interaction avec ces plug-ins (comme un clic sur « J’aime » ou un commentaire) entraîne la transmission des informations correspondantes au réseau social, qui les publiera sur votre profil.
Si vous ne souhaitez pas que ces plateformes relient les informations collectées sur le site à votre compte, il vous appartient de vous déconnecter du réseau social avant de naviguer sur le site. Maison Alcée collecte et utilise également certaines données de navigation lorsque vous consultez le site via Facebook, ces informations étant exclusivement destinées à son usage propre.

14.1 Substitution de dispositions

Si une disposition du contrat devait être déclarée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit et qu’il n’est pas possible de lui substituer de plein droit une disposition raisonnable ayant un effet similaire (opération que les parties permettent d’ores et déjà à toute juridiction saisie du litige concerné d’effectuer, dans la mesure où la loi applicable le permet), cette disposition sera alors considérée comme susceptible d’être disjointe du contrat et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions dans toute la mesure du possible aux termes de loi applicable.

14.2 Non-renonciation en cas de non-exercice d’un droit

Le fait pour Maison Alcée de ne pas exercer l’un des droits qui lui est conféré au titre du contrat ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation au droit en cause ni comme un obstacle à l’exercice de tout autre droit.

14.3 Transfert des droits et obligations

Nous pouvons transférer (par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, et notamment par fusion) nos droits et obligations aux termes du contrat, sans devoir vous le notifier : à toute entité qui nous est ou sera apparentée, ou à toute personne ou entité qui prendra le contrôle directement ou indirectement de tout ou d’une partie significative de nos biens ou de notre capital ou des droits de vote ou de ceux d’une de nos entités apparentées. Vous ne pouvez pas transférer (par quelque moyen que ce soit) le contrat, sans avoir au préalable obtenu notre consentement écrit.

14.4 Modes de notification

Nous pouvons vous notifier toute information prévue au contrat par publication sur le site, par e-mail ou par courrier (normal, express ou recommandé) à l’adresse enregistrée dans nos systèmes, selon notre choix. Vous reconnaissez et acceptez que tout mode de notification utilisé est considéré comme suffisant pour vous informer.

14.5 Utilisation aux fins des preuves

Maison Alcée peut se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatique ou électronique, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par elle, sauf abus ou erreur manifeste. Vous reconnaissez expressément la possibilité pour Maison Alcée de se prévaloir de ces éléments de nature ou sous format ou support informatique ou électronique.

14.6 Modification des Conditions

Compte tenu des évolutions possibles du site et de la réglementation, Maison Alcée se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales de Vente. Les nouvelles conditions seront, le cas échéant, portées à votre connaissance par modification en ligne et seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à la modification.

Mise à jour le 16/05/2025